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échapper à une obligation

См. также в других словарях:

  • échapper — [ eʃape ] v. <conjug. : 1> • escaper v. 1100; lat. pop. °excappare « sortir de la chape », de ex et bas lat. cappa I ♦ V. intr. A ♦ Ne plus être pris. ÉCHAPPER DE, À (qqch., qqn). 1 ♦ Vieilli S enfuir (d un lieu), fausser compagnie à (qqn) …   Encyclopédie Universelle

  • Obligation de resultat — Obligation de résultat Obligation pour le débiteur d atteindre un résultat précis, son corollaire est l obligation de moyens. Sommaire 1 Sens juridique 2 Autre sens 3 Notes et références 4 …   Wikipédia en Français

  • Obligation de résultat — Obligation pour le débiteur d atteindre un résultat précis, son corollaire est l obligation de moyens. Sommaire 1 Sens juridique 2 Autre sens 3 Notes et références 4 Voir aussi …   Wikipédia en Français

  • échapper — (é cha pé) v. n. 1°   Échapper de.... s enfuir, s en aller. Échapper de prison.    Absolument. •   N en dois je point garder ? donc il faut avoir soin De le nourrir [ce peuple de souris] sans qu il échappe, LA FONT. Fabl. XI, 9. •   L eau si… …   Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré

  • Obligation d'adhésion à la Sécurité sociale — Controverse autour du monopole de la Sécurité sociale en France Article principal : Sécurité sociale en France. Le droit français[1] assure à la collectivité le principe de « sécurité sociale ». Ce bénéfice est accordé sous… …   Wikipédia en Français

  • Obligation d'adhésion à la Sécurité sociale en France — Controverse autour du monopole de la Sécurité sociale en France Article principal : Sécurité sociale en France. Le droit français[1] assure à la collectivité le principe de « sécurité sociale ». Ce bénéfice est accordé sous… …   Wikipédia en Français

  • Chronique d'une mort annoncée — Auteur Gabriel García Márquez Genre Roman Version originale Titre original Crónica de una muerte anunciada Éditeur original Oveja Negra Langue originale …   Wikipédia en Français

  • Critique de l'obligation d'adhésion à la Sécurité sociale — Controverse autour du monopole de la Sécurité sociale en France Article principal : Sécurité sociale en France. Le droit français[1] assure à la collectivité le principe de « sécurité sociale ». Ce bénéfice est accordé sous… …   Wikipédia en Français

  • ÉCONOMIE MONDIALE - 1993 , une nouvelle année de purgatoire — «L’Europe occidentale n’est plus la zone dominante dans le monde.» Cette remarque du secrétaire d’État américain Warren Christopher, dans une interview publiée en octobre 1993, reflétait une arrière pensée politique c’était quelques semaines… …   Encyclopédie Universelle

  • DIPLOMATIQUE — La diplomatique est la science qui étudie la tradition, la forme et la genèse des actes écrits en vue de faire leur critique, de juger de leur sincérité, de déterminer la qualité de leur texte, d’apprécier leur valeur exacte en les replaçant dans …   Encyclopédie Universelle

  • TRAVAIL - Travail et non-travail — À une époque récente, travail et non travail ont été tour à tour présentés comme des sources d’aliénation pour l’homme, le premier parce que ses formes actuelles ne permettent pas à la plupart des individus de se réaliser dans une œuvre achevée,… …   Encyclopédie Universelle

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